Conditions générales

  

   Règlement du Chapter    2026

Article 1 - Objet

De regrouper les propriétaires de Harley Davidson.

D’organiser des sorties, rassemblement, prestations diverses.

Cela en dehors de toute ingérence politique et confessionnelle et dans le respect de la liberté individuelle et communautair

Article 2 – Siège Social

Le siège social de l’association est fixé à : Macadam Moto 277 rue Théophraste Renaudot route de Sète ZAC du Mas de Grille 34430 Saint Jean de Védas Mail languedocchapter.f@gmail.com

Article 3 – Composition du bureau

Directeur : Mr. Benjamin Combe

Directeur adjoint : Mr. Patrick Macaluso

Activities officer : Mr. Blas Alarcos

Secrétaire : Mr. Serge Lattes

Road captain : Mr. René Thuren

Webmaster : Mr. Francis Ferrandis

Article 4 – Reunion du bureau

La réunion du bureau est fixée au 1er mercredi de chaque mois à dix-neuf heures à Macadam Moto.

Le directeur seul peut changer la date de réunion du bureau.

Article 5 – Composition du Chapter

L’association est composée de membres actifs qui adhérent au présent règlement. Ses membres et prospects sont invités à une réunion d’information généralement une fois par an.

Article 6 – Ressource

Pour réaliser son objectif, l’association se propose de percevoir des cotisations dont le montant est fixé par le bureau pour chaque année.

Les subventions de toutes natures

Les dons ou legs

Article 7 – Cotisation

La cotisation annuelle est fixée par le bureau et son renouvellement doit être acquitté lors de la réunion d’information. Pour l’année 2026 elle est fixée à 35 €.

Article 8 –Admission

Toute nouvelle admission est soumise à décision du bureau. Le bureau du chapter peut refuser l’adhésion d’une personne pour toute raison qu’il jugera pertinente et confidentielle.

Article 8.1 –Condition d’admission

Etre propriétaire d’une Harley Davidson.

Etre membre du H.O.G. et à jour de cotisation.

Avoir rempli le formulaire d’adhésion et accepter toutes les règles de l’association

Régler la cotisation annuelle perçue par le Chapter.

S’engager à être en permanence en règle avec la législation Française dans les domaines où sa responsabilité pourrait être recherchée envers les membres de l’association ou et envers les tiers à l’occasion d’une manifestation ou autres événements organisés par l’association : Permis de conduire valide et moto assurée.

Accepter la pleine et entière responsabilité de ses actes dans toutes les manifestations ou autres événements organisés par l’association.

Accepter et respecter les règles de moralité et de bonne conduite de l’association.

Accepter la diffusion de toutes les photos prises lors des manifestations du Chapter

Signer le formulaire de décharge vis-à-vis du Chapter.

Article 9 – Membre actif

Dés son adhésion le nouveau membre a la qualité de membre adhérent.

Il peut alors acquérir et porter les emblèmes du Chapter

De participer à la vie sociale de l’association.

Article 10 – Membre actif passager

A les mêmes droits et devoir que le membre actif, mais il est exonéré de cotisation H.O.G et de Chapter. En revanche pour devenir « Lady’s of Harley » il faut être à jour de sa cotisation H.O.G, soit en tant que membre actif (pilote), soit en tant que membre associé (passager/ère).

Article11 – Invité

Lors des balades nous pourrons accepter exceptionnellement un invité roulant en  Harley Davidson afin de lui faire découvrir notre univers, Les membres ne pourrons inviter qu'une fois par an et un invité ne pourra participer aux sorties qu'une fois par an.

Cet invité s’acquittera d’une majoration financière par rapport au tarif de l’évènement proposé aux membres. (Généralement 10 €) Les « invités » possesseur d’une autre marque de moto pourrons éventuellement louer une Harley-Davidson en bénéficiant des conditions avantageuses réservées au membre qui l’a invité.

Article 12 – Emblème

Le port des emblèmes du club n’est pas obligatoire, ces emblèmes sont disponibles à la vente chez Macadam moto, le concessionnaire officiel dont dépend le Languedoc Chapter France.

Article 13 – Moralité et bonne conduite

Le Chapter proposera généralement une balade par mois sur une journée. Le port des emblèmes du chapter implique de la part du membre un comportement digne et respectueux des droits d’autrui au sens commun du code civil Français de la législation applicable.

Article 14 – Responsabilités

Tous les membres de l’association prennent part de leur plein gré et à leurs propres risques aux activités de l’association.

L’association est dégagée de toutes responsabilités quand aux éventuels dommages subis par les membres ou par leurs biens lors de manifestations organisées par l’association.

Article 15 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

• Non-paiement de la cotisation du H.O.G.
• Non-paiement de la cotisation du Chapter.
• Faute grave et sur décision du bureau.

Article 16 – Amendements

Les membres du bureau se réserve le droit à tout moment de revoir ou de modifier les articles de ce règlement. Toute modification sera notifiée formellement à chaque membre actif.

Article 17 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 18 – Dissolution

La dissolution est décidée et prononcée par le Concessionnaire dont dépend le Chapter.

Article 19- Invitation

Les invitations aux balades seront envoyées exclusivement aux pilotes membres du Chapter et à jour de leur cotisation H.O.G ainsi que le Chapter.

Article 20 – Paiement des évènements

Le paiement des évènements, ne pourra se faire que par Carte Bleue.

Dans tous les cas, vous le savez après inscription, à moto, en auto ou à pied, nous comptons sur vous, car nous prenons des engagements auprès de nos partenaires restaurateurs,

Merci de votre compréhension.

 Directeur : Benjamin Combe                                       Assistant Directeur : Patrick Macaluso

Activity Officer : Blas Alarcos       Secrétaire : Serge Lattes        Road Captain : René Thuren  Webmaster : Francis Ferrandis